(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 22 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) EXPERTIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402220.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 22 janvier 2012.
EXPERTIM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25
Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2001 n°2211950 - Publication au BOPI 2001-12-12
Inscription le 19 novembre 1996 - Changement de dénomination n°209077 - Publication au BOPI 1996-11-19
Inscription le 19 novembre 1996 - Changement de dénomination n°209078 - Publication au BOPI 1996-11-19
Inscription le 19 novembre 1996 - Changement de dénomination n°209078 - Publication au BOPI 1996-11-19
Inscription le 19 novembre 1996 - Changement de dénomination n°209077 - Publication au BOPI 1996-11-19
Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04